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Formulaire pour le relevé des coûts CIE
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Relevé des coûts des CIE et facturation des forfaits
Formulaire de décompte CIE, 2024-2025
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Relevé des coûts des CIE et facturation des forfaits
Procédure pour la réalisation de premiers CIE
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Règlement sur le subventionnement des cours interentreprises
Dispense des CIE
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Règlement sur le subventionnement des cours interentreprises
Procédures appliquées par les cantons pour le décompte CIE
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Relevé des coûts des CIE et facturation des forfaits
Recommandations au sujet des cours interentreprises organisés de façon centralisée
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Cours interentreprises organisés de façon centralisée
Cahier des charges des délégués des cantons dans les commissions CIE centralisés
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Cours interentreprises organisés de façon centralisée
Modèle de contrat de prestations CIE-centralisés
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Cours interentreprises organisés de façon centralisée
Formulaire CIE-centralisés
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Cours interentreprises organisés de façon centralisée
Bases légales pour le canton lieu d’enseignement
Rattaché à Services / Cours interentreprises / Cours interentreprises organisés de façon centralisée

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